top of page

CONDITIONS D’UTILISATION

Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Bienvenue sur le site de TSMP : Transport Sur Mesure et Performance. En accédant à notre site internet, vous acceptez de vous conformer aux présentes Conditions Générales d’Utilisation. Nous vous invitons à lire attentivement ces conditions avant d’utiliser notre site.

1. Objet

Les présentes conditions définissent les règles d’utilisation du site internet de TSMP et des services qui y sont proposés.

2. Identification de l’éditeur

  • Nom de l’entreprise : TSMP : Transport Sur Mesure et Performance

  • Adresse : 3 Avenue René Laennec, 72000 Le Mans, France

  • Numéro SIREN : 938052917

  • Email : m.borrega@tsmp.fr

  • Capital social : 5 000 €

4. Utilisation du site

En utilisant notre site, vous vous engagez à :

  • Ne pas perturber son bon fonctionnement (piratage, introduction de virus, etc.).

  • Ne pas utiliser les informations du site à des fins frauduleuses ou illégales.

  • Respecter les droits de propriété intellectuelle liés aux contenus publiés.

Tout usage abusif ou non conforme aux présentes conditions pourra entraîner des sanctions, notamment la suspension de l’accès au site.

5. Propriété intellectuelle

 

Le contenu de ce site (textes, images, vidéos, logo, graphisme) est la propriété exclusive de TSMP ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution ou exploitation non autorisée est strictement interdite et pourra entraîner des poursuites judiciaires.

6. Responsabilité

TSMP s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Cependant, nous ne pouvons garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des informations présentes sur le site.

Nous déclinons toute responsabilité en cas de :

  • Dysfonctionnement ou indisponibilité du site.

  • Perte de données ou dommages indirects liés à l’utilisation du site.

bottom of page